Sophie Fouche


Autre nom possible de la personne recherchée:
Sophie Husson Sophie Husson-Fouche
De: Sophie FOUCHE
première vice-présidente au tribunal judiciaire de Besançon
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JORFTEXT000043915793(source JORF)
nomination
08 Août 202108/08/2021
De: Sophie FOUCHE
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
cour_appel="Besançon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Sophie FOUCHE
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Fouché (Sophie)
magistrate de l'ordre judiciaire, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2005-01-31"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000630086(source JORF)
cessation de fonction
15 Mars 200515/03/2005
De: Sophie Fouche
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000805914(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Sophie Fouche
Objet:
au premier grade
JORFTEXT000000419133(source JORF)
élévation
28 Février 200328/02/2003
De: Sophie Fouche
juge chargée du service de l'instance au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
dans le corps des conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-07-01"
duree="trois ans"
corps="Conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000775829(source JORF)
détachement
30 Octobre 200230/10/2002
De: Fouché (Sophie)
au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000415637(source JORF)
affectation
28 Septembre 200228/09/2002
De: FOUCHE (Sophie)
juge (Grenoble), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Fouché (Sophie)
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000596823(source JORF)
nomination
21 Juin 200221/06/2002
De: Fouché (Sophie)
Objet:
magistrate de l'ordre judiciaire
magistrat
JORFTEXT000000596823(source JORF)
détachement
21 Juin 200221/06/2002
De: Sophie Fouche
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Juges chargées du tribunal d'instance de Grenoble
Remplace:M. Huyette
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Tribunal d'instance de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
tribunal_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Sophie Fouche
juge des enfants au tribunal de grande instance de Douai
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Substituts du procureur de la République
Remplace:M. Vaucheret
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Fouche (Sophie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
JORFTEXT000000351460(source JORF)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.